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Marques déposées par VERNIER Marcel
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CARTOBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOBOIS
VERNIER Marcel

Numéro de dépôt :
1584953
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2000
CARTOBOIS de VERNIER Marcel

Présentation de la marque CARTOBOIS

Déposée le 30 mars 1990 par VERNIER Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTOBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERNIER Marcel, domicilié(e) "LES PETIOTS", MONTMEYRAN, 26120 CHABEUIL - France.

La marque CARTOBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOBOIS est expirée depuis le 30 mars 2000.

VERNIER Marcel a également déposé les autres marques suivantes : CARTOBOIS , LA VOIX DE L'EVANGILE


VERNIER Marcel - "LES PETIOTS", MONTMEYRAN, 26120 CHABEUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Une plaque de bois pyrogravée, servant de support à un motif au choix, et formant objet décoratif, et plus généralement des tableaux, objets d'art en tous genres (à l'exception des objets d'art fondus, en bronze)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.